En construction une piscine hors sol, vous vous demandez si elle est imposable? Si la réponse est oui, vous vous demanderez alors ce que vous devez payer et comment le déclarer? Dans ce guide, nous allons éclairer les zones d’ombres qui entoure l’impôt lié aux piscines hors sol.

En règle générale, une piscine n’est pas soumise à une taxe spécifique, à moins qu’elle ne soit considérée comme une installation spécialisée. Les piscines intérieures et les piscines enterrées sont des installations spécialisées beaucoup plus compliquées à gérer et à déclarer, et doivent généralement être inclues dans les impôts. Les piscines hors sol et les spas sont le plus souvent exemptés de cette lourde responsabilité, ce qui fait d’eux une excellente option pour les amateurs de piscines.

Savoir si une Piscine Hors Sol est Imposable : Tout ce que Vous Devez Comprendre!

1. La première étape: vérifiez le code municipal

Le code municipal sera l’un des premiers endroits où vous chercherez si vous devez opter pour une piscine hors sol. Les codes municipaux sont adaptés aux différents quartiers ou régions, et peuvent inclure des réglementations ou codes de construction concernant des choses comme les piscines ou autres aménagements paysagers.

Vous devrez contacter votre bureau local à ce sujet et faire preuve de diligence raisonnable pour vous assurer que vous êtes en conformité avec la loi et que le projet est autorisé.

2. Urbanisme

Les codes urbanistiques s’appliquent également aux piscines hors sol et peuvent déterminer si vous devez payer une taxe. Dans certaines régions, vous serez peut-être tenu de payer des frais de planification pour la construction de votre piscine, généralement lorsque vous ciblez des zones urbaines, commerciales ou résidentielles.

Assurez-vous de vous renseigner auprès de votre municipalité ou de votre autorité de planification locale pour connaître les exigences locales en matière d’urbanisme et vous assurer que vous respectez les lois et règlements en vigueur.

3. Assurance et autres dépenses liées à la sécurité

Bien que ce ne soit pas une taxe directe, une assurance pour votre piscine et ses accessoires peut être très coûteuse. Les exigences d’assurance ne sont pas les mêmes pour tous les États, et peuvent changer à mesure que les règles et réglementations évoluent. Vous devrez peut-être payer des primes plus élevées pour une piscine hors sol que pour une piscine creusée.